Mentions légales

Informations générales

L'espace numérique de travail (ENT) du Collège Simone Veil à Châtillon d'Azergues fournit :

• Un site public réunissant des informations générales sur l'établissement et son actualité : https://simoneveil-chatillon.ent.auvergnerhonealpes.fr/
• Un environnement de travail accessible aux différents utilisateurs authentifiés : élèves, parents et personnels de l'établissement.

Le directeur de publication est M. Jérôme Planus, principal de l'établissement.

N° d’immatriculation au répertoire national des établissements : 0693975W

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Pour utiliser l'environnement de travail fourni par l'ENT, il est nécessaire de faire partie de la communauté éducative du collège et valider la charte d'utilisation, lors de la première connexion.

Un accès est fourni aux élèves et aux responsables légaux qui se connectent avec leurs identifiants EduConnect.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

Mise à jour

Les partenaires ou administrateurs de l’ENT se réservent le droit de mettre à jour cette notice légale ainsi que la charte des utilisateurs au moment qui leur semble nécessaire en fonction de l’évolution du contenu des portails et des contraintes supplémentaires de protection.
 

Charte d'utilisation

Lors de la première connexion, les usagers sont invités à valider la charte d'utilisation de l'ENT. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver l'intégralité de cette charte dans vos préférences utilisateurs, ainsi que l'historique de validation des différentes versions.

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.